Mentions Légales
Mentions Légales
infos légales & copyrights
Éditeur
- Vous êtes actuellement sur le site Internet de la Communauté d'Agglomération Portes
de France - Thionville.
Directeur de la publication
- Patrick Weiten
Président de la Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionville
Responsabilité éditoriale
- Philippe Greiner
Directeur Général des Services de la Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionville
Personne responsable de l’accès aux documents administratifs...
... ET DES QUESTIONS RELATIVES À LA RÉUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES
- M. Philippe NOLLER, Assesseur délégué aux Archives
Communauté d’Agglomération Portes de France - Thionville
Adresse : 40, rue du Vieux Collège – BP 80329 – 57126 THIONVILLE Cedex
Tel : 03 82 52 65 26
Désigné par délibération n°2008-23 du 5 mai 2008 du Conseil de Communauté.
Webmestre
Création et réalisation
- Donneur d'ordre : Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionville
- Maître d'œuvre : Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionville
- Maître d'ouvrage : i-sphères webdesign, www.is-webdesign.com
Messagerie
-
-
Les messages électroniques sont conservés pendant la durée de leur traitement. Les droits d'accès et de rectification s'exercent auprès de la Communauté d'Agglomération
Portes de France - Thionville.
Important : les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles inutiles ou sensibles.
Crédits photographiques et illustrations
DroitS d'auteur - Copyright
-
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute extraction et/ou reproduction d'une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de la Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionville. Toutefois, l'extraction et la reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée pour un usage exclusivement interne, pour les seuls besoins propres de l'utilisateur et à la condition de mentionner de façon claire et précise la source.
Exemple :
"ce document provient du site Internet : http://www.agglo-thionville.fr, il a été extrait de ce site le .......... Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
Liens vers d'autres sites
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans autorisation expresse et préalable de la Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionville.